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Grands espaces pour familles d'explorateurs
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conditions générales de vente

 
DEFINITION DES PARTIES
 
Entre la Société SAS SIX CARIBOUS,
7 AVENUE Maurice Ravel, 44200, NANTES
au Capital Social de 4000€,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES,
sous le numéro SIRET, 89127625500017
représentée par Solenne FELIHO, Marion RIVERA
en qualité de Présidente et directrice générale 
Dûment habilitées aux fins des présentes.
La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».
D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,
Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »
D’autre part,L’entreprise SIX CARIBOUS se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande. Ainsi, le Client doit être âgé d’au moins dix huit (18) ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux Conditions Générales de Vente. La revente ou la distribution de produits achetés sur http://www.sixcaribous.com est strictement interdite.Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne sont soumises à la loi française, conformément aux directives européennes. En cas de litige, les parties privilégieront le règlement à l’amiable.
 
COMMANDE 

Les commandes s’effectuent exclusivement sur le Site (https://sixcaribous.com). Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Tout bon de commande signé du Client par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat. En effet, le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique, au sens de l’article 1316-4 du Code Civil. Tout accord d’un devis adressé par mail au Client, et renvoyé à l’entreprise SIX CARIBOUS avec un accord explicite constitue également une acceptation irrévocable. La confirmation de commande, récapitulant les détails de la commande conclut le contrat légal de vente entre le Client et le Vendeur. Il ne peut être remis en cause que dans les limites prévues dans les CGV. Toute commande effectuée implique une acceptation sans réserve des CGV. La confirmation de la commande validée par le Client lui sera adressée par email. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le Vendeur du contenu de sa commande. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes émanant d’un Client avec lequel existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure.
 
CONFIRMATION DE A COMMANDE 
 
Toute commande passée à l’entreprise SIX CARIBOUS devra faire l’objet d’une confirmation par cette dernière pour que la commande soit définitivement acceptée. En effet, l’entreprise SIX CARIBOUS se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou autres cas prévus au présent contrat. La confirmation de la commande sera adressée par mail au Client dans les plus brefs délais, sous réserve de la fourniture par le Client, d’une adresse mail valide ne faisant l’objet d’aucune restriction d’utilisation (adresse mail professionnelle par exemple). Dans ce cas précis, l’entreprise SIX CARIBOUS ne saurait être tenue responsable de la non réception de la confirmation de la commande reprenant l’ensemble des informations contractuelles et emportant preuve de la transaction.
 
MODALITES DE PAIEMENT 
 
Le règlement des commandes s’effectue par cartes bancaires (Visa, MasterCard, autres cartes bleues) dans un espace entièrement sécurisé mis à disposition. Il est également possible de régler votre commande avec un compte d’utilisateur Paypal.
par email via le formulaire de contact afin qu’une enquête soit ouverte auprès du transporteur. Aucun remboursement ou renvoi des produits ne pourra être fait avant clôture de l’enquête (3 semaines à 1 mois). En cas de produits endommagés, le Client s’engage à notifier immédiatement au moment de la livraison au transporteur et au Vendeur.
 
REMBOURSEMENT 
 
Les remboursements des produits seront effectués par le Vendeur dans un délai maximum de 30 jours après la réception du colis. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le Client au moment de sa commande.
 
PRIX
 
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises  et hors frais spécifiques d’expédition sur les pages de descriptifs des Produits. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. 
 
 
PRODUIT 
 
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de SIX CARIBOUS. A ce titre, SIX CARIBOUS ne saurait être tenu responsable de l’annulation d’une Commande d’un Produit du fait de l’épuisement des stocks. 
Le client atteste avoir été informé des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement et de livraison
SIX CARIBOUS apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du Client, toutefois SIX CARIBOUS attire l’attention du client sur le fait que des variations de teintes et de couleurs restent possibles entre la photographie d’un produit et le produit lui même du fait des variations de résolution et d’affichage sur l’écran du client.
 
PRODUITS ET SERVICES
 
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits sur le site n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les pages de ventes des produits. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement  ou l’échange peut être demandé en contactant le Vendeur à l’adresse suivante : [email protected] Les frais de port de retour sont offerts et dans le cadre d’un échange les nouveaux frais d’envois sont à votre charge.
 
 
LIVRAISON
 
Ne sont pas acceptées les adresses de livraisons suivantes : boîte postale, cedex, base militaire. Les produits sont expédiés à (aux) adresse(s) de livraisons indiquée(s) au cours du processus de commande. En cas d’absence du destinataire de la commande lors de la livraison, le transporteur laissera un avis de passage et le Client ou le destinataire dispose d’un délai de 14 jours pour récupérer le colis selon les modalités indiquées sur l’avis de passage. Passé ce délai, la commande sera renvoyée automatiquement à l’entreprise SIX CARIBOUS qui reprendra contact avec le Client pour définir les conditions d’une éventuelle réexpédition. Les frais de traitement de cette nouvelle livraison seront alors facturés au Client. Les coûts d’expédition sont calculés en fonction du type de service choisi, du type de produits achetés et du poids total, le cas échéant. Veuillez vous référer à la rubrique livraison du Site. Si vous recevez le produit après l’annulation de votre commande, vous nous le retournerez complet et dans son état d’origine pour nous permettre, à réception, de procéder à son remboursement. Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie concernant la livraison (paquet ouvert, produit endommagé, etc..). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
 
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE
 
En accord avec les lois régissant la Propriété Intellectuelle (droits de propriété littéraires et artistiques, droits de propriété industriels), le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive de l’entreprise SIX CARIBOUS et de ses partenaires, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l’entreprise SIX CARIBOUS.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit et exprès de l’entreprise SIX CARIBOUS.
 
 
 
RETRACTATION 
 
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout produit à ses frais, dans son emballage d’origine et en parfait état (non utilisé, non nettoyé), pour en demander l’échange ou le remboursement sans pénalité. Le Client devra signaler par email et joindre une copie de la facture ou autre élément permettant d’identifier la commande et son titulaire. Si le colis est perdu ou endommagé lors du retour produit, le coût du dommage est à la charge du Client. Le Vendeur remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées hors éventuels frais d’expédition.
 
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
 
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par le Vendeur. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics, Instagram Analytics ou encore Facebook Analytics.
Echange, Remboursement (Cas de non-conformité de la commande)
En cas de non-conformité de la commande : erreur(s) de référence(s) ou référence(s) manquante(s), le Client pourra retourner le ou les produit(s) reçu(s). Dans ce cas, pour que le retour puisse être accepté, le Client devra préalablement en informer le Service Client, et retourner les produits en parfait état, dans leur état et leur emballage d’origine, dans les plus brefs délais. Le(s) produit(s) devra(ont) être retourné(s), accompagné(s) de la facture d’achat, adressé(s) à notre Service Client. Concernant le produit retourné, celui-ci sera remboursé ou échangé selon votre demande et les stocks disponibles. Si un remboursement doit être fait, il interviendra dans les trente jours (30) suivant la réception de votre retour. Les frais de retour pourront alors être remboursés sur justificatifs.
 
FORCE MAJEURE ET NULLITE/MODIFICATION DU CONTRAT 
 
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible. Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.
GARANTIES
Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s’effectuer en contactant le Vendeur par email à l’adresse [email protected] Le Vendeur rappelle que le consommateur : – dispose d’un délai de 6 mois à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur – qu’il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par les dispositions susmentionnées, apparemment défectueux ou ne correspondant pas. Le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).
 
Informatique, libertés et protection des données personnelles
 
Les informations et données collectées par le Vendeur lors d’une commande du Client sont strictement nécessaires à la gestion des commandes. A cet effet, elles pourront être communiquées en tout ou en partie aux prestataires du Vendeur intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Ces mêmes données pourront être également collectées par un organisme en charge d’analyser les commandes et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Pour cela, nous vous invitons à contacter notre service client par email via le formulaire de contact.
L’archivage des données des transactions est effectué sur un support fiable et durable, conformément à l’article 1348 du Code civil Français. Il est donc effectué en conformité à la norme AFNOR Z 42-013 portant sur la conception et l’exploitation de systèmes informatiques en vue d’assurer la conservation et l’intégrité des enregistrements stockés dans ces systèmes.
 
DROIT APPLICABLE 
 
Le contrat formé par l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente lors de la commande est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue Française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le Client peut en cas de réclamation suite à une commande s’adresser au service client pour trouver une solution à l’amiable.
 
 
 
 
 

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